Michel Bagnouls

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De: Bagnouls (Michel)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du
7 mai 2001
précité
le général de division (2e section)
Groupe:
Commission des recours des militaires
JORFTEXT000000261005(source JORF)
nomination
29 Juillet 200529/07/2005
De: Bagnouls (Michel, Joseph, Henri)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2005-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000238086(source JORF)
admission
23 Mars 200523/03/2005
De: Bagnouls (Michel, Joseph, Henri)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2005-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000424675(source JORF)
promotion
28 Décembre 200428/12/2004
De: Bagnouls (Michel, Joseph, Henri)
Général de brigade
Objet:
délégué aux réserves de la gendarmerie
date_debut="2004-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000441669(source JORF)
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Bagnouls (Michel, Joseph, Henri)
général de brigade. Chevalier du 14 juillet 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-07-14"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000238501(source JORF)
promotion
04 Juillet 200304/07/2003
De: Bagnouls (Michel, Joseph, Henri)
Colonel
nommé sous-directeur du recrutement et de la formation à la direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000413480(source JORF)
promotion
29 Juin 200229/06/2002
De: Bagnouls (Michel, Joseph, Henri)
colonel. Chevalier du 13 décembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-12-13"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000198086(source JORF)
promotion
03 Novembre 199903/11/1999
De: Bagnouls (Michel, Joseph, Henri)
colonel; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Bagnouls (Michel)
lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme auditeurs de la 103e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000351060(source JORF)
admission
09 Août 199009/08/1990

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